Politique de confidentialité

Pour votre compte de praticien (identité, adresse e-mail, coordonnées du cabinet, abonnement), Equinox AI est responsable de traitement. Ses coordonnées figurent dans les mentions légales.

Pour les données de vos patients, c'est vous, praticien, qui êtes responsable de traitement. Equinox AI est votre sous-traitant : elle les héberge et les traite pour votre compte, sur vos seules instructions, sans les utiliser à d'autres fins, sans les vendre et sans s'en servir pour entraîner un modèle d'intelligence artificielle. Un patient qui veut exercer ses droits s'adresse à son praticien. Si une demande nous parvient directement, nous la transmettons au praticien concerné.

• Compte du praticien : nom, adresse e-mail, mot de passe (stocké haché, jamais lisible, même par nous), coordonnées et logo du cabinet, réglages, abonnement.
• Paiement : traité par Stripe. Votre numéro de carte ne passe jamais par nos serveurs.
• Données des patients saisies par le praticien ou par le patient : identité, coordonnées, rendez-vous, réponses aux questionnaires, notes et fiches de suivi, examens, fiches conseil, factures. Ce sont des données de santé.
• Données techniques : journal des e-mails envoyés et journal des erreurs, qui servent à faire fonctionner et à réparer le service.

Le service ne dépose aucun cookie publicitaire et n'utilise aucun outil de mesure d'audience. Les seuls cookies sont ceux de la connexion à votre compte.

• Fournir le service, gérer votre compte et votre abonnement : exécution du contrat.
• Tenir la comptabilité d'Equinox AI : obligation légale.
• Sécuriser le service et corriger ses erreurs : intérêt légitime d'Equinox AI.

La base de données et les fichiers sont hébergés par Supabase en Irlande, dans l'Union européenne. Les fonctions serveur de l'application s'exécutent chez Vercel, à Dublin, et ses pages sont diffusées par le réseau mondial de Vercel. La liste complète des prestataires, avec le lieu de chacun, figure sur la page des sous-traitants.

Quand un prestataire est établi hors de l'Union européenne, le transfert repose sur la décision d'adéquation de la Commission européenne du 10 juillet 2023 (cadre de protection des données UE-États-Unis) si le prestataire y est certifié, et sur les clauses contractuelles types de la Commission européenne prévues par son contrat. Le détail, prestataire par prestataire, et le lien vers chaque contrat figurent sur la page des sous-traitants.

Quand vous utilisez l'assistant, votre question et les informations qu'elle mobilise, par exemple vos rendez-vous avec le prénom et l'initiale du nom des patients concernés, sont envoyées à OpenRouter, Inc., aux États-Unis, qui les fait traiter par le fournisseur du modèle. L'analyse d'un questionnaire envoie de la même façon les symptômes déclarés par le patient. Votre question est aussi transmise à Google (Gemini), pour retrouver les passages utiles de la base documentaire de médecine traditionnelle chinoise, hébergée chez Pinecone aux États-Unis. OpenRouter et Pinecone ne sont pas certifiés au cadre de protection des données UE-États-Unis : il n'existe pas de décision d'adéquation pour eux, et ces transferts reposent sur les clauses contractuelles types de la Commission européenne prévues par leur contrat. Google est certifié à ce cadre et son contrat prévoit aussi ces clauses.

À ce jour, ces traitements ne sont pas garantis dans l'Union européenne, et ces prestataires appliquent leurs propres règles de conservation. Nous préparons leur passage dans l'Union européenne : cette page sera alors mise à jour, avec le préavis de 30 jours prévu par les conditions générales de vente. Si vous ne voulez pas que ces données sortent de l'Union européenne d'ici là, n'utilisez pas l'assistant ni l'analyse des questionnaires.

• Compte et données des patients : pendant l'abonnement, puis 30 jours après sa fin, avant suppression définitive. Vous pouvez supprimer votre compte vous-même à tout moment.
• Compte créé sans jamais souscrire d'abonnement : traité comme un abonnement terminé 30 jours après l'inscription, donc supprimé au plus tôt 60 jours après l'inscription, après un e-mail et un rappel.
• Factures de l'abonnement : 10 ans, pour les obligations comptables d'Equinox AI.
• Journal des erreurs : 90 jours.

Les échanges sont chiffrés (HTTPS). Chaque praticien ne voit que ses propres données : le cloisonnement est appliqué par la base elle-même. La double authentification est proposée dans les paramètres.

Vous pouvez accéder à vos données, les corriger, les effacer, vous opposer à un traitement, en demander la limitation et les récupérer. L'export complet se fait vous-même depuis Paramètres, Vos données, et la suppression du compte depuis Paramètres, Danger zone. Pour toute autre demande, écrivez à contact@gaiaflow.click. Nous répondons dans un délai d'un mois.

Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez saisir la CNIL (cnil.fr).